Séance / assemblée
Lieu
Centre des EpancheursPlace de la Gare 6
2520 La Neuveville
Informations
- Conditions
- Les séances du conseil général sont publiques.
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Documents
Nom | |||
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00. CG 24-10-02 (PDF, 66.14 kB) | Téléchargement | 0 | 00. CG 24-10-02 |
03. Position CM et décision CG - Motion Implémentation d'un système de recyclage des plastiques ménagers du type Bring plastic back au sein de notre commune (PDF, 80.95 kB) | Téléchargement | 1 | 03. Position CM et décision CG - Motion Implémentation d'un système de recyclage des plastiques ménagers du type Bring plastic back au sein de notre commune |
04. Position CM et décision CG - Motion Création d'une commission non-permanente du Conseil général (PDF, 73.32 kB) | Téléchargement | 2 | 04. Position CM et décision CG - Motion Création d'une commission non-permanente du Conseil général |
05. Position CM et décision CG - Motion Suppression et compensation des places de parc en vieille ville et aux alentours (PDF, 73.53 kB) | Téléchargement | 3 | 05. Position CM et décision CG - Motion Suppression et compensation des places de parc en vieille ville et aux alentours |
06. Position CM et décision CG - Motion Réalisation zone de rencontre (interdiction de circulation) en vieille ville à La Neuveville pour la période estivale (PDF, 78.96 kB) | Téléchargement | 4 | 06. Position CM et décision CG - Motion Réalisation zone de rencontre (interdiction de circulation) en vieille ville à La Neuveville pour la période estivale |
07. Position CM et décision CG - Motion Congé paternité supplémentaire pour les employés communaux de La Neuveville (PDF, 69.89 kB) | Téléchargement | 5 | 07. Position CM et décision CG - Motion Congé paternité supplémentaire pour les employés communaux de La Neuveville |
08. Position CM et décision CG - Motion Journée annuelle sans voiture à La Neuveville (PDF, 74.61 kB) | Téléchargement | 6 | 08. Position CM et décision CG - Motion Journée annuelle sans voiture à La Neuveville |
09. Position CM et décision CG - Postulat Formation des membres du Conseil général (PDF, 70.4 kB) | Téléchargement | 7 | 09. Position CM et décision CG - Postulat Formation des membres du Conseil général |
10. Réponse à l'interpellation Des nouvelles du Schlossberg (PDF, 100.62 kB) | Téléchargement | 8 | 10. Réponse à l'interpellation Des nouvelles du Schlossberg |
11. Réponse à l'interpellation Centre médical à La Neuveville (PDF, 125.91 kB) | Téléchargement | 9 | 11. Réponse à l'interpellation Centre médical à La Neuveville |
12. Réponse à l'interpellation Voiture Mobility à La Neuveville (PDF, 81.65 kB) | Téléchargement | 10 | 12. Réponse à l'interpellation Voiture Mobility à La Neuveville |
13. Réponse à l'interpellation Installation de toilettes sèches à l'est de St-Joux (PDF, 103.04 kB) | Téléchargement | 11 | 13. Réponse à l'interpellation Installation de toilettes sèches à l'est de St-Joux |
14. Réponse à l'interpellation Processus et code de déontologie (PDF, 110.17 kB) | Téléchargement | 12 | 14. Réponse à l'interpellation Processus et code de déontologie |
Pv24-10-02 (PDF, 2.22 MB) | Téléchargement | 13 | Pv24-10-02 |